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Marques déposées par monsieur André VINET
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PETIT TONNEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT TONNEAU
Monsieur André VINET, rue du Progrès, 44330 VALLET.

Numéro de dépôt :
1291496
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1994
PETIT TONNEAU de André VINET

Présentation de la marque PETIT TONNEAU

Déposée le 4 décembre 1984 par monsieur André VINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT TONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André VINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque PETIT TONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT TONNEAU est expirée depuis le 4 décembre 1994.

André VINET a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DOR , SCINTILLANT , LA PETITE VALLEE , VEUVE BRETONNIERE , DOM BERNARD , RECLUSE DES FAGOTS , BRITTANOE , BLANC SAUVAGE , DOM BERNARD , MISCARI


Monsieur André VINET, rue du Progrès, 44330 VALLET. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Inscription le 11 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58277 - Publication au BOPI 1991-12-11

Inscription - Transmission de propriété n°13402 - Publication au BOPI

Vins.